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Conseil Communautaire

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Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2017 ;
III. Informations sur les décisions du Président ;
IV. Délibérations :

Instances communautaires
1) Désignation de deux représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays Gâtinais (mise à jour du tableau des représentants de la 3CBO et de ses communes membres) ;
2) Modification de la composition des commissions thématiques de la 3CBO ;
3) Modification des statuts du SMIRTOM ;

Intercommunalité
4) Adoption du rapport 2016 du Syndicat Mixte de Gestion du SCOT du Montargois en Gâtinais ;

Environnement
5) Autorisation de lancement d’une consultation de bureaux d’étude dans le cadre du transfert à la 3CBO des compétences « eau et assainissement » ;

Ressources humaines
6) Adoption du règlement intérieur du personnel ;
7) Adoption du taux de promotion fixé pour les avancements de grade du personnel titulaire ;
8) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
9) Approbation de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret (CDG45) ;
10) Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de la 3CBO au Syndicat Mixte du Pays Gâtinais ;

Finances
11) Validation des durées d’amortissement des biens ;
12) Approbation de la convention financière à passer avec la commune de Saint Germain-des-Prés pour la participation convenue antérieurement avec la CCCR, à verser pour les travaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire ;

Communication
13) Autorisation du lancement du projet WEB O CENTRE ;

Bâtiments, Travaux, Voirie
14) Adoption de la convention relative aux modalités d’intervention des services techniques dans le cadre du fauchage des routes départementales ;
15) Adoption de l’avenant n°1 du lot 7 « serrurerie » du marché piscine de Château Renard ;
16) Adoption de l’avenant n°2 du lot 10 "électricité" du marché piscine de Château-Renard ;
17) Adoption de la convention de mandat pour le programme de voirie 2018 de la 3CBO et de ses communes membres

Action sociale
18) Adoption d’un protocole d’engagement pour la location de la MSP communautaire à Saint-Germain-des-Prés.

V. Questions diverses.

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