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Conseil communautaire - Juillet 2018

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Le conseil communautaire s’est tenu le 11 juillet 2018 à Chantecoq. Voici la liste de délibérations qui ont été adoptées :

Intercommunalité
2018-084 - Installation d’un nouveau conseiller communautaire
2018-085 - Election du 6ème Vice-Président de la 3CBO
2018-086 - Election d’un nouvel administrateur au sein du CIAS de la 3CBO

Urbanisme / Habitat
2018-087 - Délibération prenant acte de la présentation du diagnostic relatif au PLUiH de la 3CBO (présentation du cabinet CDHU en charge de la mission d’élaboration du PLUiH)
2018-088 - Adoption de l’accord cadre de partenariat pour la mise en place de la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE) 2018-2021

Environnement
2018-089 - Autorisation de signature du contrat Eco-mobilier pour l’année 2018
2018-090 - Adoption du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
2018-091 - Participation à l’appel à projet de CITEO pour la mise en œuvre de l’extension des consignes de tri

Ressources humaines
2018-092 - Modification du tableau des effectifs

Développement économique
2018-093 - Taxe de séjour sur le territoire de la 3CBO : décision à prendre quant à sa mise en œuvre ;
2018-094 - Adoption du principe de vente d’une parcelle située sur la ZA Pense Folie à la société BMA et attribution d’une aide immobilière ;
2018-095 - Adoption du principe de subvention d’investissement à la société SAS Les GUILLEMARDS ;
2018-096 - Demande de subvention auprès de la Région pour la démarche expérimentale liée au Développement Touristique du territoire ;
2018-097 - Modification de la convention pour l’étude de la Vallée de la Cléry, l’élargissant à la Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne ;
2018-098 - Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Château-Renard ;
2018-099 - Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Douchy-Montcorbon ;
2018-100 - Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Saint Germain-des-Prés ;

Bâtiments – Travaux - Voiries
2018-101 - Adoption de la convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de la 3CBO sise à Château-Renard pour l’année scolaire 2018-2019.

Portfolio

Téléchargements

Compte rendu du 05-06-18 juillet 2018 PDF - 2.2 Mo
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