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Conseil communautaire

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Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 11 avril 2018, à 9h00, dans la salle du Conseil Communautaire : 3CBO - 569 route de Châtillon-Coligny - 45220 Château-Renard.

Ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 14 février 2018 ;
III. Informations sur les décisions du Président ;
IV. Délibérations :

Intercommunalité
1) Approbation de la convention entre le syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs et les EPCI à fiscalité propre sur le bassin du Loing ;

Ressources humaines
2) Fixation des indemnités de fonction versées à un conseiller communautaire en cas d’exercice de responsabilités particulières

Finances
3) Approbation du compte de gestion du budget principal 2017 de la 3CBO ;
4) Approbation du compte de gestion du budget annexe 2017 de la 3CBO : ZA pense-Folie ;
5) Approbation du compte de gestion du budget annexe 2017 de la 3CBO : ZAE du Luteau II ;
6) Approbation du compte de gestion du budget annexe 2017 de la 3CBO : SPANC ;
7) Approbation du compte administratif du budget principal 2017 de la 3CBO ;
8) Approbation du compte administratif du budget annexe 2017 de la 3CBO : ZA pense-Folie ;
9) Approbation du compte administratif du budget annexe 2017 de la 3CBO : ZAE du Luteau II ;
10) Approbation du compte administratif du budget annexe 2017 de la 3CBO : SPANC ;
11) Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement au budget annexe 2018 du SPANC ;
12) Vote des subventions 2018 et adoption d’une convention d’objectifs afférente ;
13) Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2018 ;
14) Vote des taux d’imposition des trois taxes (TH, TFB, TFNB) pour l’année 2018 ;
15) Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour la zone de Saint-Loup-d’Ordon pour l’année 2018 ;
16) Vote du taux de la TEOM 2018 pour les autres communes membres de la 3CBO hors la zone de Saint-Loup-d’Ordon ;
17) Adoption du budget primitif 2018 de la 3CBO – budget principal ;
18) Adoption du budget primitif 2018 de la ZA Pense-Folie - budget annexe ;
19) Adoption du budget primitif 2018 de la ZAE du Luteau II - budget annexe ;
20) Adoption du budget primitif 2018 du SPANC - budget annexe ;

Développement économique
21) Adoption de la convention de mandat entre la 3CBO et la CC4V et le principe de réalisation conjointe de l’étude de valorisation patrimoniale de la vallée de la Cléry ;
22) Adoption d’une demande de subvention auprès de LEADER pour l’étude de la Cléry ;
23) Adoption d’une demande de subvention auprès du CRST pour l’étude de la Cléry ;
24) Adoption de la demande de subvention auprès de LEADER pour le financement du poste d’animateur touristique ;
25) Autorisation de modification de la subvention versée à GREEN LIQUIDES ;

Communication, sport, culture, numérique
26) Approbation de la convention de partenariat avec le CDOS pour l’année 2018 ;

Action sociale
27) Adoption des tarifs des participations familiales pour les accueils de loisirs de la 3CBO sous forme d’un taux d’effort ;
28) Approbation de la convention d’occupation à titre précaire et onéreux des bureaux médicaux de la MSP de Saint-Germain-des-Prés au profit des professionnels de santé de l’association ayant signé le protocole d’engagement et désireux de s’y installer à titre individuel dès le 1er juin 2018 ;
29) Adoption du futur mode de gestion du multi-accueil de Château-Renard et de la micro-crèche de Douchy-Montcorbon en prévision du terme de la Délégation de Service Public (DSP) ;

Bâtiments – Travaux - Voirie
30) Autorisation de signature du marché de travaux de voirie 2018 ;
31) Autorisation de signature du marché d’entretien des espaces verts de la 3CBO ;
32) Autorisation de signature d’un avenant de prolongation des délais dans le cadre des travaux de la MSP.