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Conseil communautaire - Juillet 2018

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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 11 juillet 2018 à 9h30 à la salle communale de Chantecoq.

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du mardi 5 juin 2018 ;
III. Informations sur les décisions du Président ;
IV. Délibérations :

Intercommunalité
1) Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
2) Election du 6ème Vice-Président de la 3CBO ;
3) Election d’un nouvel administrateur au sein du CIAS de la 3CBO ;

Urbanisme – Habitat
4) Délibération prenant acte de la présentation du diagnostic relatif au PLUiH de la 3CBO (présentation du cabinet CDHU en charge de la mission d’élaboration du PLUiH) ;
5) Adoption de l’accord cadre de partenariat pour la mise en place de la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE) 2018-2021 ;

Environnement
6) Autorisation de signature du contrat Eco-mobilier pour l’année 2018 ;
7) Adoption du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ;
8) Participation à l’appel à projet de CITEO pour la mise en oeuvre de l’extension des consignes de tri ;

Ressources Humaines
9) Modification du tableau des effectifs ;

Développement économique et touristique
10) Taxe de séjour sur le territoire de la 3CBO : décision à prendre quant à sa mise en oeuvre ;
11) Adoption du principe de vente d’une parcelle située sur la ZA Pense Folie à la société BMA et attribution d’une aide immobilière ;
12) Adoption du principe de subvention d’investissement à la société SAS Les GUILLEMARDS ;
13) Demande de subvention auprès de la Région pour la démarche expérimentale liée au Développement Touristique du territoire ;
14) Modification de la convention pour l’étude de la Vallée de la Cléry, l’élargissant à la Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne ;
15) Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Château-Renard ;
16) Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Douchy-Montcorbon ;
17) Adoption de la convention d’entretien des espaces verts des zones d’activités communautaires, avec la commune de Saint Germain-des-Prés ;

Bâtiments – Travaux – Voirie
18) Adoption de la convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de la 3CBO sise à Château-Renard pour l’année scolaire 2018-2019.

V. Questions diverses.