Accueil > Conseil communautaire - février

Conseil communautaire - février 2019

Contenu de la page : Conseil communautaire - février 2019

ORDRE DU JOUR

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 7 décembre 2018 ;
III. Informations sur les décisions du Président ;
IV. Délibérations :

Intercommunalité
1. Adoption de la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition d’une solution informatique de « Gestion Relation Citoyens » (GRC).

Environnement
2. Autorisation de vente d’un véhicule poids lourds de tri sélectif des déchets ménagers et encaissement de la recette correspondante ;
3. Adoption du contrat avec l’entreprise « Trafic communication » pour la mise à disposition gratuite d’un véhicule ;

Ressources Humaines
4. Mise à jour réglementaire de la grille afférente aux indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents ;
5. Mandat au CDG45 pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire ;
6. Modification du règlement intérieur du personnel de la 3CBO ;
7. Modification du tableau des effectifs ;

Finances
8. Approbation des attributions de compensations provisoires 2019 ;
9. Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2019 de la 3CBO ;
10. Proposition d’une nouvelle répartition 2019 pour les frais de fonctionnement et de personnel du SPANC (remboursement du budget annexe au budget principal) ;

Urbanisme
11. Adoption du projet de captation aérienne par drone et au sol de clichés thermographiques sur le lotissement des Hauts de Courtenay retenu par le service Eco Habitat dans son programme 2019 ;

Action sociale
12. Approbation de la convention de mise à disposition d’un bien entre la 3CBO et la commune Bazoches-sur-le-Betz en vue de l’opération de construction d’une micro-crèche ;
13. Adoption de la convention de mandat pour la construction d’une micro-crèche sur la commune de Bazoches-sur-le-Betz ;

Bâtiment, travaux, voirie
14. Adoption de la convention de mise à disposition gratuite des barnums et de la mise à jour du règlement d’utilisation ;
15. Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de la scène mobile ;
16. Approbation de la convention de mise à disposition gratuite du broyeur de branches.

V. Questions diverses.

Portfolio