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Conseil communautaire - juin 2018

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Retrouvez ci-contre le compte rendu du dernier Conseil Communautaire (avril 2018).

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 5 juin 2018 à 14h30 à la salle communale de BAZOCHES-SUR-LE-BETZ.

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :
I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 11 avril 2018 ;
III. Informations sur les décisions du Président (cf. tableau ci-dessous) ;
IV. Délibérations :

Intercommunalité
1) Validation du projet de périmètre et du projet de statuts du Syndicat Mixte dénommé « Syndicat Mixte du Montargois-en-Gâtinais » issu de la fusion du Syndicat Mixte du Pays Gâtinais et du Syndicat Mixte de Gestion du Schéma de Cohérence Territoriale du Montargois-en-Gâtinais ;
2) Désignation des délégués au futur Syndicat Mixte du Montargois-en-Gâtinais ;
3) Approbation du périmètre d’intervention et des statuts de l’EPAGE ;

Environnement
4) Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention type entre l’éco-organisme EcoDDS et la 3CBO ;
5) Approbation du rapport annuel 2017 du SPANC ;

Ressources Humaines
6) Modification du tableau des effectifs par la création d’un poste d’Educateur territorial des APS principal de 1ère classe et de 2 postes d’adjoint technique (TNC 22h) ;
7) Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique (CT) et institution du paritarisme ;
8) Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et institution du paritarisme ;

Finances
9) Attribution d’une subvention exceptionnelle 2018 à l’association Gâtinais Sport Events ;
10) Approbation d’un virement du budget principal de la 3CBO au budget principal du CIAS de la 3CBO ;

Développement économique et touristique
11) Confirmation de la régie comme mode de gestion de l’office du tourisme et validation des conséquences qui en découlent (location d’un local, embauche d’un agent) ;

Action sociale
12) Adoption des tarifs des participations familiales pour les mini camps et les péricentres des ALSH communautaires ;
13) Approbation du règlement de fonctionnement des ALSH communautaires, commun à tous les sites ;
14) Approbation de la convention entre la 3CBO et le SIIS de La-Selle sur-le-Bied pour la mise à disposition des locaux et la fourniture de repas dans le cadre du centre de loisirs communautaire de La-Selle sur-le-Bied ;
15) Validation du projet de micro crèche sur la commune de Bazoches-sur-le-Betz, autorisation donnée au Président de solliciter les subventions afférentes et autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre afférente ;
16) Approbation du contrat de bail professionnel entre la 3CBO et la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoire (SISA) pour la location de la Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) à Saint-Germain-des-Prés ;

Urbanisme - Habitat
17) Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) de la 3CBO au profit de ses communes membres ;

Bâtiments – Travaux – Voirie
18) Autorisation de signature du marché d’exploitation des équipements techniques des deux piscines communautaires de la 3CBO ;
19) Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 4 « enduit / ravalement » du marché de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Saint-Germain-des-Prés ;
20) Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 6 « menuiseries intérieures » du marché de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Saint-Germain-des-Prés ;
21) Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 7 « doublages / cloisons / faux plafonds » du marché de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Saint-Germain-des-Prés ;
22) Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 8 « « électricité » du marché de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Saint-Germain-des-Prés ;
23) Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 13 « espaces verts » du marché de création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Saint-Germain-des-Prés ;

V. Questions diverses.

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Compte rendu Conseil communautaire - avril 2018 juin 2018 PDF - 1.1 Mo
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