Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Jeudi 28 mars 2024 à 9h précise, à la Salle des Fêtes de Château-Renard, place de l’Hôtel de Ville 45220 Château-Renard.
Pour toute autre information, vous pouvez contacter le service juridique au 02.38.95.25.15 ou par mail : juridique@3cbo.fr
Ordre du jour de la première séance
A l’occasion de cette réunion, nous serons appelés à débattre sur les points figurant à l’ordre du jour ci-après :
I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du jeudi 8 février 2024 ;
III. Information sur les décisions du Président prises depuis le dernier Conseil Communautaire ;
IV. Notes de synthèse et projets de délibérations :
Finances :
- Reprise anticipée et affectation des résultats 2023 du budget primitif de la 3CBO ;
- Vote du Budget Primitif de la 3CBO 2024 ;
- Reprise anticipée et affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZA du Luteau II 2023 ;
- Vote du Budget Annexe de la ZA du Luteau II 2024 ;
- Reprise anticipée et affectation du résultat 2023 du budget annexe de la ZA Pense Folie 2023 ;
- Vote du Budget Annexe de la ZA Pense Folie 2024 ;
- Reprise anticipée et affectation du résultat 2023 du budget annexe du SPANC 2023 ;
- Vote du Budget Annexe du SPANC 2024 ;
- Vote des subventions 2024 et adoption des conventions d’objectifs afférentes.
Ordre du jour de la deuxième séance
A l’occasion de cette réunion, nous serons appelés à débattre sur les points figurant à l’ordre du jour ci-après :
I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Présentation du diaporama relatif à la filière des Produits et Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment (PMCB) ;
III. Point réalisé sur le dispositif mis en place d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) ;
IV. Notes de synthèse et projets de délibérations :
Intercommunalité :
1. Modification de la composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la 3CBO ;
2. Approbation de la désignation d’un référent déontologue pour la 3CBO (ou d’un référent déontologue mutualisé, si les communes souhaitent s’associer et sous réserve de délibérations concordantes) ;
3. Approbation du transfert de la compétence « eau potable » prise par la 3CBO ;
4. Approbation du transfert de la compétence « assainissement » prise par la 3CBO ;
Finances :
5. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZA du Luteau II ;
6. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la ZA du Luteau II ;
7. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZA Pense Folie ;
8. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la ZA Pense Folie ;
9. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC ;
10. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe SPANC ;
11. Modification de l’autorisation de programme, et crédits de paiement afférents, pour le projet de la création d’un tiers-lieu/ruche économique à Courtenay ;
12. Modification de l’autorisation de programme, et crédits de paiement, pour l’étude de transfert de la compétence eau potable et la réalisation du schéma directeur intercommunal afférent ;
13. Modification de l’autorisation de programme, et crédits de paiement, pour l’étude de transfert de la compétence assainissement et la réalisation du schéma directeur intercommunal afférent ;
14. Autorisation d’inscription des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
15. Projet de répartition financière de l’enveloppe 2024-2026 du Volet 2 du Fonds départemental de soutien aux projets structurants ;
Action Sociale et santé :
16. Approbation de l’avenant n°1 à la convention passée entre la 3CBO et la commune de Bazoches-sur-le-Betz relative aux travaux de la micro-crèche de Bazoches-sur-le-Betz ;
17. Approbation de l’avenant n°1 au marché n° MP2022-008 « Gestion et organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) d’été » ;
18. Approbation d’une demande de subvention au titre de l’appel à projet du « Fonds National Parentalité » (FNP) auprès de la CAF pour l’organisation d’une action sur le thème des écrans et des tout-petits;
Environnement et écologie :
19. Validation de la mise à disposition d’une benne à titre gracieux, aux communes membres de la 3CBO, pour le ramassage des dépôts sauvages ;
20. Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2024 ;
21. Validation et autorisation de signature du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment (PMCB) dans le cadre du service public de gestion des déchets pour la période 2023-2027 avec les éco-organismes ECOMAISON, ECOMINERO, VALDELIA et VALOBAT – Annule et remplace la délibération n° D2023_168 ;
Patrimoine :
22. Approbation de la convention entre Gaz Réseau Distribution France (GRDF) et la 3CBO pour reconnaître des droits de servitudes à GRDF dans le cadre de la mise en place de deux conduites de gaz sur la Zone d’Activités des Michaux à Saint-Germain-des-Prés ;
23. Autorisation de signature des lots restés infructueux relatif à la réhabilitation d’un bâtiment en tiers-lieu/ruche économique à Courtenay ;
24. Autorisation de signature du marché de travaux relatif à la voirie de la Zone d’Activités du Luteau I et la construction d’une voirie d’accès PL, rue du Pont de Pierre, à Courtenay ;
25. Autorisation de signature du marché de « Maîtrise d’Œuvre complète pour la réalisation des travaux du siège social de la 3CBO à Chuelles » ;
26. Approbation de l’avenant n°1 au marché n° MP2022-012 « Prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments communautaires de la 3CBO » ;
Ressources Humaines :
27. Modification du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) inclus dans le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
28. Adoption de l’avenant n° 1 à la convention entre la commune de Courtenay et la 3CBO portant répartition financière pour la prise en charge des coûts d’une formation mutualisée des membres élus des Comités Sociaux Territoriaux (CST) ;
29. Validation de la modification du tableau des effectifs par la création d’1 poste d’Adjoint administratif principal 2ème classe (TC) et d’1 poste d’Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle (TC) ;
30. Validation de l’instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ;
Développement économique et tourisme :
31. Validation des aides de proximité pour les Très Petites Entreprises (TPE), Exercice 2024, N°1 ;
32. Aides à l’immobilier d’entreprises, Exercice 2024, N°1 ;
33. Adoption de la convention de partenariat entre la Région Centre-Val de Loire, DEV’Up, l’Agglomération Montargoise Et Rives du Loing (AME), la Communauté de Communes des 4 Vallées (CC4V), la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais (3CFG) et la 3CBO dans le cadre du développement économique ;
34. Approbation du renouvellement de l’adhésion de la 3CBO à l’organisme DEV’Up pour l’année 2024 ;
35. Approbation de la convention avec le PETR, la CC4V, la 3CFG, l’AME et PERSEE3C pour la poursuite de l’expérimentation « Écologie Industrielle Territoriale » (EIT) ;
36. Autorisation de vente de parcelles situées sur la Zone d’Activités Pense-Folie de Château-Renard ;
37. Adoption d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation de marchés de jalonnement, de sécurisation et d’équipement de la Vallée Vél’eau entre la 3CBO, la Communauté de Communes des 4 Vallées (CC4V) et la Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne (CCGB) ;
38. Adoption du schéma de développement touristique de la 3CBO 2024-2027 ;
39. Adoption d’une convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de la 3CBO et le Syndicat d’Initiative de Château-Renard pour favoriser leur coopération ;
V. Affaires diverses.